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Direction : ALMATEA

Le directeur de la publication et de rédaction est Mr Karim KARDOUS, en qualité de mandataire légal de la S.A.S Loire Vins Domaine.

Hébergement :

  • Nom de l’hébergeur pour le site internet : Planet Hoster

  • Raison sociale : PlanetHoster

  • Adresse : 4416 Rue Louis B. Mayer, Laval, QUEBEC H7P 0G1, Canada

  • Téléphone : +33 (0)1 76 60 41 43

  • Site web : www.planethoster.net

Concepteur, Graphisme & Webdesign :

  • Création graphique, contenu et animations commerciales : Loire Vins Domaine et ENZOTY

Protection des mineurs

Conformément à l'article L. 3342-1 du Code de la Santé Publique qui stipule que la vente d'alcool à des mineurs de moins de dix-huit (18) ans est interdite, l'acheteur s'engage, en remplissant le bon de commande, à avoir dix-huit ans révolus à la date de la commande.

Abus d'alcool

L'abus d'alcool est dangereux pour la santé. Il est à consommer avec modération.

Protection des fichiers - Droit de propriété intellectuelle

Conformément aux dispositions de la loi n° 98-536 du 1er juillet 1998, portant transposition de la directive 96/9/CE du 11 mars 1996, concernant la protection juridique des bases de données, LOIRE VINS DOMAINE est l’auteur et propriétaire des bases de données composant le présent site. Toutes les données figurant sur ce site (textes, images, graphismes, logos, icônes, contenu informationnel...), sauf renvoi explicite à un droit d’auteur d’une tierce partie, sa conception exclusive et propre, protégée par les droits d'auteur comme œuvre de l’esprit. Tout usage, reproduction partielle ou totale non autorisé sera poursuivi.

Marque

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